référendaire

4e édition

RÉFÉRENDAIRE.

s. m.
■  Officier qui rapporte les Lettres Royaux dans les Chancelleries, pour savoir si elles doivent être signées & scellées. Grand Référendaire. Il y a tant de Référendaires à chacune des petites Chancelleries.
On appelle parmi les Procureurs, Tiers Référendaire, Celui qui est appelé en tiers pour la taxe des dépens.
On appelle à Rome, Référendaires de l’une & de l’autre signature, Certains Prélats de la Cour de Rome qui rapportent les causes, soit de justice, soit de grâce. En Pologne, on appelle Grand Référendaire, Un grand Officier au dessous du Chancelier.
Vous pouvez cliquer sur n’importe quel mot pour naviguer dans le dictionnaire.