capitulaire

III. CAPITULAIRE

nom masculin
Étymologie : xviie siècle. Emprunté du bas latin capitulare, « ordonnance des rois francs ».
↪ voir aussi : I. Capitulaire (adj.)II. Capitulaire (adj.)
Marque de domaine : histoire. Règlement divisé en chapitres, édicté par un roi mérovingien ou carolingien en matière civile, criminelle ou ecclésiastique. Les capitulaires de Charlemagne, de Charles le Chauve.
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