capitulaire

2e édition

CAPITULAIRE.

adj.
■  Appartenant au Chapitre, à une assemblée de Chanoines ou de Religieux. Acte capitulaire. resolution capitulaire. assemblée capitulaire.
Capitulaire. s. m. Ordonnance, Reglement sur les matieres Civiles & Ecclesiastiques. Il n’a guere d’usage qu’au pluriel dans ces phrases. Les Capitulaires de Charlemagne. les Capitulaires de Charles le Chauve. qui se disent des Constitutions faites par Charlemagne, & par Charles le Chauve sur ces sortes de matieres.
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