capitulaire

5e édition

CAPITULAIRE.

adj. des 2 g.
■  Appartenant au Chapitre, à une assemblée de Chanoines ou de Religieux. Acte capitulaire. Résolution capitulaire. Assemblée capitulaire.
Capitulaire. s. m. Ordonnance, réglement sur les matières Civiles et Ecclésiastiques, et rédigées par Chapitres. Il n’est guère d’usage qu’au pluriel dans ces phrases, Les Capitulaires de Charlemagne, les Capitulaires de Charles-le-Chauve, qui se disent Des Constitutions faites par Charlemagne, par Charles-le-Chauve, et par les autres Rois de la seconde Race, sur ces sortes de matières.
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