dépérissement

8e édition

DÉPÉRISSEMENT.

n. m.
■  État de ce qui dépérit ou est dépéri. Le dépérissement du corps. Le dépérissement de sa santé. État de dépérissement.
En termes de Droit, Le dépérissement des effets de cette succession. Le dépérissement des preuves, L’altération ou la diminution de ce qui peut servir à constater un fait. Le dépérissement des preuves contre un accusé.
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