derogatoire

2e édition

DEROGATOIRE.

adj. v. de tout genre.
■  Il ne se dit que des clauses par lesquelles on deroge à un Acte, à un Edit, &c. En fait de Testament, Une clause derogatoire, Est une clause declarant nuls tous les Testaments qui pourroient estre faits posterieurement par le Testateur, à moins que certaines paroles, qui sont jointes à cette clause, n’y soient expressement enoncées.
On dit en style de Chancellerie, Derogatoire des Derogatoires, pour dire, Une clause qui deroge à des Derogations precedentes. Et dans cette phrase, Derogatoire, est employé au substantif.
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