protocole

PROTOCOLE

nom masculin
Étymologie : xive siècle. Emprunté, par l’intermédiaire du latin médiéval protocollum, « charte écrite sur un manuscrit », puis « protocole de notaire ; registre de chancellerie », du grec prôtokollon, « première feuille d’un rouleau », lui-même composé à partir de prôtos, « premier », et kolla, « colle ».
1.  Vieilli. Recueil des formules prescrites pour la rédaction d’actes officiels. Le protocole des avoués, des huissiers, des greffiers.
▪  Par extension. Recueil des formules qui doivent être utilisées dans la correspondance officielle ou privée en fonction du rang et des titres des correspondants.
2.  Ensemble des règles et des coutumes établies en matière d’étiquette, d’honneurs et de préséances lors des cérémonies officielles ; service chargé de ces questions. Respecter le protocole. D’après le protocole, il a le pas sur vous. Le chef du protocole.
▪  Spécialement. Service du ministère des Affaires étrangères qui s’occupe de l’organisation des cérémonies au plus haut niveau de l’État. Le protocole est essentiellement composé de diplomates.
▪  Par affaiblissement. Ensemble des convenances, des usages qui régissent la vie sociale des particuliers. Il ignore tout protocole.
3.  Marque de domaine : droit international. Procès-verbal authentique, relatant les résolutions d’une assemblée, d’une conférence, d’un congrès et faisant état, le cas échéant, d’un accord conclu entre les parties en présence ; par métonymie, ensemble de ces résolutions, ou accord ainsi conclu. Ratifier un protocole. Le protocole de Genève de 1925 prohibait l’usage, en cas de guerre, des gaz asphyxiants, toxiques ou similaires. Le protocole de Kyoto, relatif à la protection de l’environnement, fut signé en 1997. Protocole additionnel, ensemble de résolutions ajoutées à un traité principal et portant sur des questions mineures.
▪  Spécialement. Marque de domaine : histoire. Les Protocoles des Sages de Sion, nom donné à un faux publié en Russie en 1903, présentant un prétendu plan de domination du monde que les Juifs auraient établi en 1897 lors de sessions secrètes du congrès sioniste de Bâle. « Les Protocoles des Sages de Sion » fut réalisé à la demande de la police secrète tsariste.
▪  Par extension. Marque de domaine : droit. Protocole d’accord ou, simplement, protocole, procès-verbal établi sous seing privé, signé par les parties concernées et qui constitue la première étape d’un accord dans l’attente d’une réitération en forme authentique. Un protocole de création de société anonyme, un protocole de bail commercial. En droit du travail, document établi, hors de toute formalité, par la direction d’une entreprise ou d’un service public et par les organisations syndicales, afin de parvenir au règlement d’un conflit et de fixer les conditions de travail, les salaires, etc.
4.  Document qui décrit une procédure, qui énumère avec précision l’ensemble des règles, des principes et des actes présidant à la réalisation d’une opération donnée. Protocole expérimental, protocole d’expérimentation, qui indique précisément les conditions et le déroulement d’une expérience scientifique, afin qu’elle puisse être reproduite. Protocole de recherche, document rédigé par une équipe de recherche et décrivant les différentes étapes de l’étude. Protocole de soins, établi par une autorité médicale ou institutionnelle et s’appuyant sur des documents précis pour codifier la bonne pratique d’un acte médical ou paramédical. Protocole opératoire, compte rendu détaillé d’une opération chirurgicale. Spécialement. Marque de domaine : informatique. Ensemble des règles qui permettent à un utilisateur de se connecter à un réseau, ou à diverses parties de ce réseau de se connecter entre elles. Protocole d’accès à l’internet.
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