exception

8e édition

EXCEPTION.

n. f.
■  Action d’excepter ou Ce qui est excepté. Faire exception de… Par exception. Sans exception. N’y a-t-il point d’exception ? C’est une exception à la règle. Ce mot fait exception, est une exception. Il n’y a règle si générale qui n’ait son exception. Cela ne souffre point d’exception. L’exception confirme la règle.
Loi d’exception, Loi établie en dérogation du droit commun, à cause de circonstances exceptionnelles et momentanées.
Tribunaux d’exception, Tribunaux établis dans certains cas en dehors de la juridiction ordinaire d’un pays.
En termes de Jurisprudence, Exception se dit en général de Tout moyen de défense, et particulièrement de Ceux à l’aide desquels on soutient qu’une demande doit être déclarée non recevable. J’ai une exception toute prête contre cette demande. Il a fourni ses exceptions.
À l’exception de, loc. prép. Excepté, hormis. À l’exception d’un seul.
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