titulaire

5e édition

TITULAIRE.

adj. des 2 g.
■  Qui a le titre et le droit d’une dignité sans en avoir la possession, sans en faire la fonction. Les Princes de cette Maison ont été long-temps Empereurs titulaires de Constantinople.
Il est aussi substantif, et se dit De celui qui est revêtu d’un titre, d’une Charge, d’un Office, d’un Bénéfice, soit qu’il en fasse la fonction ou non. Le Titulaire et le Survivancier. Quand le Titulaire et le Survivancier sont de même avis, les deux avis ne sont comptés que pour un. Cette taxe ne regarde point les Titulaires, elle ne regarde que ceux qui exercent par commission.
Il se dit aussi Des Bénéficiers. Mettre le Titulaire en possession du Bénéfice. Troubler le Titulaire dans sa possession.
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